Michel Melin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MELIN (Michel)
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000036975520(source JORF)
renouvellement
02 Juin 201802/06/2018
De: Michel Melin
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000031014533(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Michel Melin
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000026227787(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: Michel Melin
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000020876592(source JORF)
renouvellement
21 Juillet 200921/07/2009
De: Michel Melin
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000000609553(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Melin (Michel, André, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
JORFTEXT000000262373(source JORF)
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Melin (Michel, André, Joseph)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Michel Melin
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Reims
Juridiction de proximité de Charleville-Mézières
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000624500(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michel Melin
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Reims
Juridiction de proximité de Charleville-Mézières
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000624500(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michel Melin
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000000608938(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Michel Melin
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000000608938(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Michel Melin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Groupe:
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
date_debut="2002-09-26"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000594545(source JORF)
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Melin (Michel)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Melin (Michel, André, Joseph)
capitaine de frégate ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Melin (Michel, Jules, Emile)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
Lavenne de Choulot de Chabaud La Tour (de) (Jean de Dieu, Jean-Baptiste, Marie), 12 novembre 1922, caporal, troupes de marine. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000758166(source JORF)
décoration
03 Novembre 199803/11/1998
De: Michel Melin
vice-président audit tribunal du second grade, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
JORFTEXT000000182066(source JORF)
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Melin (Michel)
vice-président (Charleville-Mézières)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Melin (Michel)
vice-président (Charleville-Mézières)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Melin (Michel, André, Joseph)
de l'aviso D'Estienne d'Orves
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000736958(source JORF)
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Melin (Michel)
vice-président (Charleville-Mézières)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Melin (Michel, André, Joseph)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1995 les officiers de la marine
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 1995 les officiers de la marine
JORFTEXT000000186343(source JORF)
inscription
28 Décembre 199428/12/1994
De: Michel Melin
premier juge au tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Remplace:
Mme Bourguet
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
a_sa_demande
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
JORFTEXT000000166769(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Melin (Michel)
Reims (I.U.T.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000544995(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel Melin
vice-président de tribunal de grande instance, en service détaché
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-09-04"
JORFTEXT000000344653(source JORF)
cessation de fonction
07 Novembre 199207/11/1992
De: Melin (Michel)
magistrat du siège du second grade, second groupe
Objet:
dans le corps des membres de tribunaux et des cours administratives d'appel
conseiller hors classe
pour la période du 1er juillet au
4 septembre 1992
Groupe:
Tribunaux et des cours administratives d'appel
corps="Membres de tribunaux et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000344651(source JORF)
détachement
07 Novembre 199207/11/1992
De: Michel Melin
magistrat du second grade, second groupe, en position de détachement
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Premier juge
Remplace:
Mme Gongora
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JORFTEXT000000724137(source JORF)
nomination
05 Août 199205/08/1992
De: Melin (Michel, André, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000174266(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Melin (Michel, Yves, Daniel, Emile)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000719627(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Melin (Michel, André, Joseph)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Triton
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Melin (Michel)
vice-président du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1989-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159578(source JORF)
détachement
03 Mars 199003/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.